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Marques déposées par DE CERF - (Nom d'usage) : DE TONGE
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ETAINS DE TONGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETAINS DE TONGE
DE CERF - (Nom d'usage) : DE TONGE
BRIGITTE

Numéro de dépôt :
93498782
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2013

Présentation de la marque ETAINS DE TONGE

Déposée le 23 décembre 1993 par DE CERF - (Nom d'usage) : DE TONGE et BRIGITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETAINS DE TONGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Les déposants sont DE CERF - (Nom d'usage) : DE TONGE domicilié(e) (dossier no 2251461) - France et BRIGITTE domicilié(e) 610 Route de PLASCASSIER,06740 CHATEAU NEUF DE GRASSE (dossier no 2251461) - 06740 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE CERF BRIGITTE domicilié(e) 610 Route de PLASCASSIER,06740 CHATEAUNEUF DE GRASSE (dossier no 2251461) - 06740 - France.

La marque ETAINS DE TONGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETAINS DE TONGE est expirée depuis le 21 octobre 2013.


DE CERF - (Nom d'usage) : DE TONGE - (dossier no 2251461) - France

BRIGITTE - 610 Route de PLASCASSIER,06740 CHATEAU NEUF DE GRASSE (dossier no 2251461) - 06740 - France


DE CERF BRIGITTE - 610 Route de PLASCASSIER,06740 CHATEAUNEUF DE GRASSE (dossier no 2251461) - 06740 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Inscription le 26 septembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°378955 - Publication au BOPI 2003-09-26

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2003 n°2251461 - Publication au BOPI 2003-10-21

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Chandeliers, vases, soupières, pichets, coupes à fruits, plats, verres, assiettes, tous ces objets étant en étain Ustensiles pour la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué Lampes électriques en étain

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.